Déposée le 8 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSH ELECTROMENAGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EPUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BSH ELECTROMENAGER domicilié(e) 26, avenue Michelet,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 911 790 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque EPUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BSH ELECTROMENAGER Société par Actions Simplifiée - 26, avenue Michelet,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France - SIREN 341911790
INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Appareils électroménagers, à savoir cuisinières, appareils et installations de cuisson, appareils de cuisson à micro-ondes, fours (à l'exception des fours pour expériences), friteuses électriques, autocuiseurs électriques, gaufriers électriques, chauffe-plats, réfrigérateurs, congélateurs, chambres et armoires frigorifiques, appareils électriques de chauffage, chaudières de chauffage, chaudières à gaz, poêles (appareils de chauffage), machines à laver le linge, sécheurs de linge électriques, machines à laver la vaisselle, cafetières électriques, bouilloires électriques, robots électroménagers, grille-pain, appareils et machines à glace, sèche-cheveux, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, ventilateurs (climatisation), ventilateurs électriques à usage personnel, hottes d'aération, hottes aspirantes de cuisine, appareils et installation pour l'adoucissement de l'eau. Journaux, livres, magazines, prospectus et manuels ; publications imprimées ; produits de l'imprimerie ; photographies ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matières plastiques ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; papier et cartonnages ; manuels d'entretien et d'exploitation ; catalogues ; papier d'emballage et carton d'emballage ; enseignes en papier ou en carton, tous les produits précités concernant des appareils électroménagers. Regroupement au profit de tiers de produits et services (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et/ou d'acheter au sein d'un catalogue général de marchandises ou un site Web, ou la télévision, ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ces produits et services dans le domaine des appareils électroménagers, gros appareils électroménagers, hottes, appareils de cuisson, appareils de réfrigération et ou congélateurs, lave-vaisselle, fours, appareils de séchage, tables de cuisson, petits appareils électroménagers destinés à la cuisine. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout média de diffusion ou de transmission d'informations ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, gérance administrative de lieux d'exposition, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de mercatique téléphonique ; informations et recherches pour affaires, services de compilation de données statistiques, études statistiques ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central (compilation de renseignements) ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, tous les services précités concernant des appareils électroménagers. Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information (nouvelles), tous les services précités concernant des appareils électroménagers.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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